Mentions légales de PosXT

Éditeur

• Raison sociale : [raison sociale]
• Forme juridique et capital : [forme juridique], au capital de [capital] F CFA
• Siège social : [adresse du siège], Sénégal
• Registre du commerce et du crédit mobilier (RCCM) : [RCCM]
• Numéro d’identification national des entreprises et associations (NINEA) : [NINEA]
• Directeur de la publication : [directeur de la publication]
• Contact : support@posxt.com

Hébergement

• Serveurs, base de données et photos des produits de l’espace propriétaire : DigitalOcean, LLC, 101 Avenue of the Americas, New York, NY 10013, États-Unis — centre de données de Francfort (Allemagne).
• Site posxt.com, nom de domaine, réseau de diffusion et e-mails du service : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité. Ils relèvent de la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 sur la protection des données à caractère personnel et de la Commission de protection des données personnelles (CDP). Déclaration auprès de la CDP en cours de préparation : récépissé n° [numéro de récépissé CDP] du [date].

Propriété intellectuelle

La marque PosXT, le logiciel PosXT Caisse, l’espace propriétaire et les contenus de ces sites (textes, images, logos) appartiennent à [raison sociale] et sont protégés par la loi n° 2008-09 du 25 janvier 2008 sur le droit d’auteur et les droits voisins et par l’Accord de Bangui relatif à l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI). Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les données que les commerçants saisissent dans PosXT restent leur propriété.

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